Cécile Barbuti
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cécile BARBUTI
(PENG)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1724913A
(source BOMJ)
cessation de fonction
31 Août 2017
31/08/2017
De:
Cécile BARBUTI
greffière
Objet:
à compter du 1 er mars 2016, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 13ème arrondissement
"
suppleant
JUSB1605749A
(source BOMJ)
nomination
18 Février 2016
18/02/2016
De:
Cécile BARBUTI
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1425393A
(source BOMJ)
cessation de fonction
22 Octobre 2014
22/10/2014
De:
Cécile BARBUTI
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au Tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubervilliers
tribunal
tribunal_instance
=
"
Aubervilliers
"
suppleant
JUSB1236750A
(source BOMJ)
nomination
12 Octobre 2012
12/10/2012
